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Ordonnance 97 06 algerie

Vu l'ordonnance n° 97-06 du 12 Ramadhan 1417 correspondant au 21 janvier 1997 relative aux matØriels de guerre, armes et munitions ; Vu le dØcret lØgislatif n° 93-01 du 19 janvier 1993, modifiØ et complØtØ, portant loi de finances pour 1993, notamment ses articles 136 et 145 ; Vu la loi n° 99-08 du 29 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 13 juillet 1999 relative au rØtablissement. DROIT CONSTITUTIONNEL IMMUABLE AUX ETATS-UNIS, LE PORT D'ARME EST UN DROIT RESTREINT QUE L'ON CONNAÎT PEU EN ALGÉRIE. MAITRE AIDOUN A BIEN VOULU RÉPONDRE À QUELQUES UNES DE NOS QUESTIONS CONCERNANT CE DROIT. Par : Bilel Boudj Définition du port d'arme. Dans la législation algérienne, le port d'arme est défini dans l'ordonnance 97-06 relative au matériel de guerre, armes et. Vu l™ordonnance n° 97-06 du 12 Ramadhan 1417 correspondant au 21 janvier 1997 relative aux matØriels de guerre, armes et munitions ; Vu la loi n° 98-06 du 3 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 27 juin 1998, modifiØe et complØtØe, fixant les rŁgles gØnØrales relatives à l'aviation civile ; Vu la loi n° 2000-03 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 aoßt 2000 fixant les.

Vu l'ordonnance n° 97-06 du 12 Ramadhan 1417 correspondant au 21 janvier 1997 relative aux matériels de guerre, armes et munitions ; Vu la loi n° 98-06 du 3 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 27 juin 1998, modifiée et complétée, fixant les règles générales relative à l'aviation civile ; Vu la loi n° 2000-03 du 5 Joumada El Oula 1421 correspondant au 5 août 2000, modifiée et. 608 fusils de chasse restitués à leurs propriétaires - Découvrez gratuitement tous les articles, les vidéos et les infographies sur liberte-algerie.co DROIT CONSTITUTIONNEL IMMUABLE AUX ETATS-UNIS, LE PORT D'ARME EST UN DROIT RESTREINT QUE L'ON CONNAÎT PEU EN ALGÉRIE. MAITRE AIDOUN A BIEN VOULU RÉPONDRE À QUELQUES UNES DE NOS QUESTIONS CONCERNANT CE DROIT. Par : Bilel Boudj Définition du port d'arme Dans la législation algérienne, le port d'arme est défini dans l'ordonnance 97-06 relative au matériel de guerre, armes et. Hier, lors du procès en appel de Djaber Sekouti, un mozabite, poursuivi par la justice algérienne pour « détention d'armes », en vertu de l'article relatif « au matériel de guerre » (Art.39 ;ordonnance n° 97/06), le représentant du ministère public algérien, sans présenter la moindre preuve appuyant l'accusation, a demandé la confirmation de la condamnation à 18 mois de. Un condamné à 20 ans de réclusion retrouve la liberté - Découvrez gratuitement tous les articles, les vidéos et les infographies sur liberte-algerie.co

Ordonnancen°97-06 du21/01/1997. Décret exécutif n° 98-96 du l8/03/1998. 105.415. Fabrication d'armes de chasseetde défense. Autorisation. Ministère de la défense. et/ou Ministère de. L'intérieur. Ordonnance n°97-06 du 21/01/1997. Décret exécutif n° 98-96 du 18/03/1998. 107.510. Manufacture de tabacs et allumettes . Agrément. Vu l'ordonnance n° 97-06 du 12 Ramadhan 1417 correspondant au 21 janvier 1997 relative aux matériels de guerre, armes et munitions; Vu le décret législatif n° 93-01 du 19 janvier 1993, modifié et complété, portant loi de finances pour 1993, notamment ses articles 136 et 145; Vu la loi n° 99-08 du 29 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 13 juillet 1999 relative au rétablissement de la. des étrangers en Algérie. Vu l'ordonnance n ° 97-06 du 12 Ramadhan 1417 correspondant au 21 janvier 1997 relative au matériel de guerre, armes et munitions ; Vu la loi n ° 98-06 du 3 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 27 juin 1998, modifiée et complétée, fixant les règles générales relatives à l'aviation civile ; Vu la loi n ° 99-01 du 19 Ramadhan 1419 correspondant au 6. Etat partie : Algérie Date de présentation : Avril 2003 1- Mesures d'application nationales Article 7, paragraphe 1-a 1.1- Mesures législatives - Ordonnance n° 97-06 du 21 janvier 1997 relative aux matériels de guerre, armes et munitions. I.2- Mesures réglementaires - Décret présidentiel n° 432-2000 du 17 décembre 2000, portant ratification de la Convention sur l'interdiction de.

  1. ETAT PARTIE: Algérie D - Ordonnance n°97-06 du 21 janvier 1997 relative aux matériels de guerre, armes et munitions ; - Ordonnance n°74-3 du 16 janvier 1974 portant attribution de pensions aux victimes d'engins explosifs posés pendant la Guerre de Libération Nationale ainsi qu'à leurs ayants droit, modifiée par la loi n°88-19 du 12 juillet 1988 ; - loi n° 02- 09 du 8 mai 2002.
  2. istère, trouver le bon interlocuteur et saisir les services du
  3. aires.
  4. Vu l'ordonnance n° 97-06 du 12 Ramadhan 1417 correspondant au 21 janvier 1997 relative aux matériels de guerre, armes et munitions; Vu la loi n° 99-08 du 29 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 13 juillet 1999 relative au rétablissement .de la concorde civile, notamment son article 8; Vu le décret présidentiel n° 98-427 du 26 Chaâhane 1419 correspondant au 15 décembre 1998 portant.

Une conférence sur le code des douanes et la contrebande et l'ordonnance 05 /06, a été animée, jeudi, par Me Ahmed Hadj Nacer, sur initiative de l'Association des femmes juristes de la. Intervenant lors d'une séance plénière, présidée par le président de l'Assemblée populaire nationale (APN), Said Bouhadja, en réponse à une question du député Boualem Bousmaha sur les mesures prises pour la restitution des fusils de chasse à leurs propriétaires, le ministre a affirmé que l'opération de restitution est organisée «dans le cadre de l'application des. Ces armes feront l'objet d'un traitement et de régularisation à travers l'activation des mesures d'expertise balistique, conformément aux dispositions du décret 98-96, définissant les modalités d'application de l'ordonnance 97-06, relative au matériel de guerre, aux armes et munition», a indiqué le ministre. Il a soutenu, dans ce sens, que plusieurs de ces armes «ne comportaient pas. L'Etat, conscient du fait que la sécurité a été rétablie dans le pays, a donc décidé d'accélérer les démarches. Il est tout à fait naturel que leur restitution se déroule après des enquêtes préalables des services de sécurité. Ces enquêtes sont «obligatoires», dit le ministre. Il ne suffit pas d'avoir un permis de possession pour que ces armes soient restituées Ces armes feront l'objet d'un traitement de régularisation à travers l'activation des mesures d'expertise balistique, conformément aux dispositions du décret 98-96 définissant les modalités d'application de l'ordonnance 97-06, relative au matériel de guerre, aux armes et munition

Le port d'arme en question ? Dzir

608 fusils de chasse restitués à leurs propriétaires

  1. L'Algérie a envoyé des masques et des médicaments au Polisario et rien en 13/04/2020, 01:05. Tamazgha. Il y a 33 ans, Ali Mécili fut assassiné par la sécurité militaire algérienne 09/04/2020, 00:55. Tamazgha. La veuve de Gaid Salah dévoile une petite partie de sa fortune 08/04/2020, 00:57. Tamazgha. Alger, des médecins et infirmiers refusent de soigner les patients atteints du.
  2. Hier, 29 septembre 2014, a eu lieu le procès en appel de Djaber Sekouti, un mozabite, poursuivi sur la base de l'article 39 de l'ordonnance n° 97/06, relative au matériel de guerre. Les faits remontent à la date du 21 janvier /2014, lorsque la police a arrêté un véhicule conduit par un autre prévenu dans la même affaire, un certain Bachir Hammadi
  3. Vu l'ordonnance n° 97-06 du 12 Ramadhan 1417 correspondant au 21 janvier 1997 relative aux matériels de guerre, armes et munitions; Vu la loi n° 2005-01 du 27 Dhou El Hidja 1425 correspondant au 6 février 2005 relative à la prévention et à la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme; Vu le décret présidentiel n° 90-198 du 30 juin 1990, modifié et.
  4. istrations, organismes et institutions de l'état, les opérations d'importation et d'exportation de produits ne peuvent être réalisées que par une personne physique ou morale.
  5. Près de 400 villages se sont inscrits dans le challenge de la propreté, mais aussi de l'écologie, du développement durable et solidaire
  6. Vu l'ordonnance n° 66-156 du 8 juin 1966. modifiée et complétée, portant code pénal ; Vu l'ordonnance n° 97-06 du 12 Ramadhan 1417 correspondant au 21 janvier 1997 relative aux matériels de guerre, armes et munitions; Vu la loi n° 99-08 du 29 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 13 juillet 1999 relative au rétablissement .de la concorde civile, notamment son article 8; Vu le décret.

Question concernant l'Importation de téléphone portable en algerie ! Connectez-vous pour activer le suivi . Abonnés 5. 2 22 Ramadhan 1434 31 juillet 2013 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 39 L O I S Loi n° 13-05 du 14 Ramadhan 1434 correspondant au 23 juillet 2013 relative a l™organisation et au dØveloppement des activitØ Commentaires . Transcription . JOURNAL OFFICIE Salut Je voudrai importer des téléphones portables en Algérie je ne sais pas si je dois les acheter depuis la France ou depuis la chine (je cherche le moins chère vous comprenez ?) bref est ce que les faire entrer en Algérie me couterai chère je veux dire concernant les taxes à payer ? Cordialemen

- Ordonnance n° 97-06 du 21/01/1997, relative aux matériels de guerre, armes et munitions. - Cette ordonnance prévoit des textes d'application dont le décret 98-96 du 18 mars 1998, modifié et complété, fixant les modalités d'application de l'ordonnance 97-06 suscitée Covid-19: Chaque jour, nos équipes vous informent via des News, des Dossiers ou par téléphone !. S'informer

+213 661 71 97 06. Caisse Régionale de Mutualité Agricole,SCP, CRMA. Bouira - Algérie . Téléphone. Obtenir plus d'information ×---Service + prix appel * Ce numéro valable pendant 3 minutes n'est pas le numéro du destinataire mais le numéro d'un service permettant la mise en relation avec celui-ci. Ce service est édité par Kompass. Pourquoi ce numéro ? Service & appel gratuits. Même si la phase de conciliation, et par voie de conséquence l'ordonnance de non-conciliation, disparaît, le juge pourra toujours prendre un certain nombre de mesures provisoires. En effet, le nouvel article 254 du code civil prévoit que, sauf renonciation des parties, le juge fixe en début de procédure une audience à l'issue de laquelle il prend les mesures nécessaires pour.

L'Avis CNC n° 97-06 définit un changement de méthode dès lors que ce changement s'applique aux méthodes et règles d'évaluation, et aux méthodes et règles de présentation des comptes. Aux titres de ces changements, on peut citer les changements exceptionnels intervenus dans la situation du commerçant (PCG, art 130-5), la recherche d'une meilleure information (PCG, art 120-4. Est puni des peines prévues à l'article 39 de l'ordonnance n∞97-06 du 12 Ramadhan 1417 correspondant au 21 Janvier 1997 relative aux matériels de guerre, armes et munitions; quiconque qui lors ou à l'occasion d'une manifestation sportive introduit ou est appréhendé en possession d'arme blanche à l'intérieur des infrastructures sportives ou dans leurs périphéries Editeur d'ordonnance; Contacts; Publicités; Contacts. PharmNet solution web propriété de Sarl ESAHTI. SARL E-SAHTI Rue Sidi Mbarek, Oued Romane, El Achour- Alger Direction . nous contacter par mail. Commercial. Nos Partenaires. Déja clients. 10. DOPREXOL 4,5 MG COMPRIME A LIBERATION PROLONGEE B/30. DOPREXOL 1,5 MG COMPRIME A LIBERATION PROLONGEE B/30. DOPREXOL 0,75 MG COMPRIME A LIBERATION. Le climat de la Gironde, de type océanique aquitain, se caractérise à Bordeaux par des hivers doux et des étés chauds. Les précipitations sont fréquentes et réparties tout au long de l'année avec 944,1 mm d'eau et environ 124 jours pluvieux par an. L'été, les précipitations sont souvent dues à des orages. Le record de précipitations sur 30 minutes en France a été enregistré à. 60 œbF « Ø WÒ¹dz«e− « WÒ¹—uNL−K WÒOLÝÒd « b¹d− « 2 ‡‡ ¼ 1425 ÂUŽ ÊU³Fý 4  2004 WMÝ d³L²³Ý 19 d‡‡‡

Ordonnances, Donations et Lettres patentes 1800-1830: plus d'infos. Annuaire des devises: plus d'infos. Options à la nationalité Française des Alsaciens Lorrains: plus d'infos . Médaille de la famille française: plus d'infos. Les Naturalisations entre 1950 et 1960: plus d'infos. Les Naturalisations entre 1800 et 1900: plus d'infos. Personnel des lycées en 1910 et en 1912: plus d'infos. Loi n° 08-12 du 21 Joumada Ethania 1429 correspondant au 25 juin 2008 modifiant et complØtant l™ordonnance n° 03-03 du 19 Joumada El Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative à la concurrence..... DECISIONS INDIVIDUELLES DØcret prØsidentiel du 26 Joumada El Oula 1429 correspondant au 1er juin 2008 mettant fin aux fonctions du secrØtaire gØnØral de l™ex-observatoire. Algérie Teléfono : (213-21) 66 86 24 Fax : (213-21) 66 82 83 Correo electrónico : natcomalgerie@unesco.dz Sitio Web de Comisiones Nacionales : www.unesco.dz Establecido en el año : 18 avril 1963 par Décret présidentiel . Argentina Ministro de Educación y Presidente de la Comisión Nacional Argentina para la UNESCO : Excmo. Sr. Don.

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Vu l'ordonnance n° 97-06 du 12 Ramadhan 1417 correspondant au 21 juin 1997 relative aux matériels de guerre, armes et munitions ; Vu la loi n° 98-04 du 20 Safar 1419 correspondant au 15 juin 1998 relative à la protection du patrimoine culturel ; Vu la loi n° 99-06 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 avril 1999 fixant les règles régissant l'activité de l'Agence de Tourisme. Les données que nous collectons sont uniquement celles nécessaires à la bonne utilisation de notre service. En continuant à utiliser nos services à compter du 25 mai 2018, v

Publishing platform for digital magazines, interactive publications and online catalogs. Convert documents to beautiful publications and share them worldwide. Title: Le Temps d'Algérie www.letempsdz.com édition du 20 juin 2009, Author: Le Temps d'Algérie, Length: 31 pages, Published: 2010-01-1 Ordonnances, Donations et Lettres patentes 1800-1830: plus d'infos. Annuaire des devises: plus d'infos. Médaille de la famille française: plus d'infos . Les Naturalisations entre 1950 et 1960: plus d'infos. Les Naturalisations entre 1800 et 1900: plus d'infos. Personnel des lycées en 1910 et en 1912: plus d'infos. Brevets d'invention au 19e s. plus d'infos. Almanach Impérial 1811: plus d. 421 ANNONCES.indd - Tribune Bulletin Côte d'Azu de la nouvelle ordonnance.. 258. B - Deux types d'organisme..... 259. C - Les nouvelles dispositions relatives aux statuts.. 259. D - Les nouvelles règles relatives à la répartition des droits.

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Le Temps -- 1910-12-31 -- periodiques. ^tcaaêmie français*. Dans sa séance d'hier l'Académie a désigné M. Alfred Mézières comme directeur pour le premier trimestre de 1911, période pendant laquelle. les- f onctions de chancelier seront remplies par M. Marcel Prévost, le dernier académicien reçu.. FAITS DIVER L' INT E R v IE W. L E de cry p ta g e. L E S e xp ert s. ç a v ous int ér es se. L'article 1134 du code civil est mort, vive l'article 1134 ! L'ordonnance n° 2016-131 du 10 février. 2 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 52 16 Dhou El Hidja 1436 30 septembre 2015 DECRETS DØcret prØsidentiel n° 15-251 du 15 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 29 septembre 2015 portant virement de crØdits a Alors que l'hydroxychloroquine, associée à l'azithromycine, fait ses preuves comme traitement de COVID-19 dans plusieurs pays, le Collège des médecins, sans aucune raison valable, interdit aux professionnels de la santé (médecins et pharmaciens) l'émission d'ordonnances de la chloroquine et de l'hydroxychloroquine au Québec (réf.

Un condamné à 20 ans de réclusion retrouve la liberté

Désigné Monsieur Kamel TAFeR né le 21/06/1976 à cONSTANTiNe (Algérie) de nationalité Algérienne, demeurant 40-42, boulevard Napoléon iii, Résidence l'Archet BAT A2, 06200 Nice, en. Notre diamant simulé est élégant, unique et exceptionnelle. Les pierres précieuses sont cultivées à partir de la République tchèque et à la main dans nos studios au Garment District et Diamond District dans la ville de New York, États-Unis Ils sont finis par boutures de suprématie et des technique n°° 76 mardi 15 chaoual 1424 42ème annee correspondant au 9 décembre 2003 journal officiel de la republique algerienne democratique et populaire conventions et accords internationaux - lois et decrets arretes, decisions, avis, communications et annonces (traduction franÇaise

Centre algérien du contrôle de la qualité et de l'emballage (c.a.c.q.e) Société algérienne des foires et exportations (safex) Société de réalisation et gestion des marchés de gros (magros) Régulation Marché. Activités et professions reglementées; Liste des activités reglementées; Modalités d'inscription au RC; Bureau de Liaison; Commerçant Etranger; Regulation des Marchés. Le contrôleur des vivres vient de publier ure ordonnance relative .aux jours sans viande qui sera appliquée à, partir du 3 février. Pour la première fois les graisses seront l'objet d'un rationnement. A partir du 25 janvier, les mardi et vendredi seront jours .sans viande à Londres, et les mercredi et vendredi dans les provinces. Le matin, de 5 heures à 10 h. 30, il sera interdit de. NIDAZOLE 250MG COMP. PELLI. B/30 - Laboratoire : HIKMA PHARMACEUTICALS | DCI : METRONIDAZOLE | Classe thérapeutique : INFECTIOLOGIE | Classe pharmacologique : NITRO. Bonjour tout le monde, Finalement je me suis décidée à ouv[...] - Auteur : ten88fb - Page : 8 - Pages : 187 - Dernier message : 24-12-201 Télécharger le document - Ministère de l`Economie et de

Production industrielle Ministère du Commerce Algérie

Article 3 : 1°) Les billets de la Banque de l'Algérie et de la Tunisie continuent provisoirement à avoir cours légal et pouvoir libératoire illimité. 2°) Ils seront ultérieurement retirés de la circulation et échangés contre des billets de la Banque Centrale de Tunisie, pendant une période dont la durée sera fixée par décret pris sur proposition du Gouverneur de la Banque. ️1836 : L'ordonnance du 23 juin organise l'enseignement primaire pour les filles. ️1861 : Julie DAUBIE est la première femme autorisée à se présenter au baccalauréat. ️1880 : L'enseignement secondaire est autorisé pour les filles. ️1907 : Les femmes mariées peuvent disposer librement de leur salaire Commissions Nationales pour l'UNESCO Source : http://www.unesco.org Afghanistan Président honoraire : Dr Assadullah Hanif Ba

La charte pour la paix et la réconciliation national

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Activité réglementées du secteur de l'importation et de l

Le taux de consommation se situe à 97,06%. L'écart en emplois entre réalisation et LFI 2007 de 119 ETPT s'explique essentiellement par une sous-consommation du plafond d'emploi du réseau à l'étranger de la DGTPE (-71 ETPT). En effet cette direction a signé un contrat pluriannuel de performance qui prévoit une réduction progressive de ses effectifs. Lors de la gestion 2007 la. Oeuvres 1500 mm. Oeuvres 1500 mm Destockplus est la place de marché B2B destockage et liquidation. Grossistes, fournisseurs, importateurs et exportateurs vendent des lots discount.. Née en 1968, Habiba Djahnine grandit à Béjaïa en Algérie, où elle s'implique dès sa jeunesse dans la vie culturelle, militante et associative. Aujourd'hui poétesse, écrivaine, cinéaste, programmatrice de films, pédagogue, elle semble construire ses actions en harmonie avec l'évolution de sa pensée. Par ailleurs, elle participe régulièrement à l'animation de colloques e

Loi sur la concorde civile - Algeria-Watc

Procédure adaptée non soumise à l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 Composition du marché : 1 lot unique Délai d'exécution : 18 mois Date limite de réception des candidatures et des offres : Le jeudi 10 novembre 2011 à 12h00, par dépôt ou envoi des dossiers au Service Marchés - 7 rue Marie Stuart 51100 Reim - L'ordonnance du 17/01/08 pour le référé suspension du dossier N°0706890-94 émise par le juge des référés B. PARISOT qui n'a soulevé aucun MOP, - L'ordonnance du 05/02/09 pour le référé provision du dossier N°0806724-97 émise par le juge des référés et Président du Tribunal Administratif de NICE, Monsieur Francis MALLOL qui n'a soulevé aucun MOP, démontrent que le. This banner text can have markup.. web; books; video; audio; software; images; Toggle navigatio L'ordonnance de la juge sera rendue le 20 mars prochain. Le numéro en cause montrait en une et sur plusieurs pages la responsable socialiste au cours d'« une escapade romantique » dans les rues de Marbella. Le reportage se poursuivait en Guadeloupe, où Ségolène Royal s'était notamment rendue aux obsèques du syndicaliste tué à Pointe-à-Pitre le 18 février. « Il n'y a jamais.

Code des douanes et contrebande et ordonnance 05/06 : Une

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Noureddine Bédoui - Algerie Maintenan

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DEPOSES DANS LES ANNEES 90 PAR LES CITOYENS : Bedoui

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Ordonnance * 49/06.069 n Lutte contre le terrorisme. Convention avec les Etats-Unis * 50/06.076 é Circulation des personnes. Accord bilatéral avec l'Algé-rie •N 51/06.049 n Immobilier militaire DDPS 2007 •N 52/06.050 n Organisation de l'armée. Modification •E 53/06.051 é Programme d'armement 2006 •E 54/06.052 é WEF 2007-2009 à Davos. Engagement de l'armée en service d'appui. Ce qui veut dire qu'il a insulté une partie de ses propres ancêtres, car la population métissée est née, jusqu'à preuve du contraire, d'un arrière-grand-père blanc, régulièrement esclavagiste qui a enfreint l'ordonnance royale interdisant les rapports sexuels avec les esclaves. (Puis, la joie légitimée a pris le relais. Votre partenaire en propriété intellectuelle à Monaco et dans le monde Monaco Votre Intellectual partenaire Property - 20, avenue de Fontvieille - 98000 MONACO Tel +377 97 97 30 40 - Fax +377 97 97 30 41 - contact@mipro.mc - www.mipro.mc en propriété intellectuelle à Monaco et dans le monde Monaco Intellectual Property - 20, avenue de Fontvieille - 98000 MONACO Tel +377 97 97 30 40.

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